Comment Déclarer Sa Piscine
Comment faire la déclaration piscine : Quel joie d’avoir une piscine dans son jardin. Mais avant de profiter de la baignade, il faut la construire. Et pour cela il faut avoir obtenu l’autorisation de la mettre en place.
Déclaration piscine, pour qu’elle type de piscine?
Tout d’abord on a pour habitude de penser qu’une piscine hors sol n’a pas besoin d’être déclaré. Faux. C’est une idée reçu. En effet que le bassin soit hors sol, enterrée, en coque ou en dur, elle doit être déclaré en mairie. Donc avant ça création ou avant ça mise en place un dossier de déclaration préalable piscine doit être déposé dans la mairie de votre commune. Mais ce formulaire vous permettra également de déclarer que votre piscine est en place que pour quelques mois de l’année. Ou encore qu’elle n’est pas démontable. Et donc a contrario qu’elle sera en place toute l’année.
Que doit contenir le dossier de déclaration préalable piscine?
La déclaration piscine c’est surtout obtenir l’autorisation de sa mairie pour la mettre en place. Tout d’abord il vous frauda remplir le Cerfa déclaration préalable piscine n°13404*06. Dans ce formulaire. Plus précisément a la fin. Vous trouverez la listes des éléments à fournir. il faut voir en fonction du cas de votre projet. En effet selon la situation et l’emplacement différents document vous serons demandé.
Détails des documents à fournir.
Prenons la configuration d’un cas classique. Votre dossier de déclaration préalable piscine devra contenir les pièces suivantes :
- Le Cerfa de déclaration préalable. Il permet de détailler qui dépose le dossier. Au nom de qui. A quel adresse. Et sur quel terrain.
- Un plan de situation. Ce document permettra de situer la déclaration piscine et ou se trouve votre terrain sur une carte.
- Un plan de masse. C’est un plan de votre terrain qui permettra de situer ou se trouve votre piscine ainsi que sa longueur et sa largeur.
- Un plan de coupe. Cette pièce vous permettra de préciser la profondeur de votre piscine.
Vous n’êtes peut être pas suffisamment alaise avec ce type de document ou de plan. Vous pouvez faire appel à un professionnel afin de réaliser votre dossier. Chez ABE Project dessinateur en bâtiment nous vous proposons la réalisation et le montage complet du dossier de déclaration préalable de votre piscine. N’hésitez pas à nous contacter. Le 1er RDV et l’établissement du devis est gratuit et sans engagement.
Cas particulier
Dans certain cas, d’autre documents peuvent vous être demandé. Par exemple si vous êtes situé dans un secteur protégé. Ou encore si vous réaliser également un abris piscine. Dans certain cas un permis de construire peut vous être demander au lieux d’une déclaration préalable piscine. Notamment dans le cas d’une piscine supérieure à 100m². Mais aussi lorsque qu’il s’agit d’une piscine couverte si l’abris est supérieur à 1.80m. Afin de clarifier les chose nous vous proposons de lire un guide vous permettant de décrypter quel est votre cas. Et comment déclarer sa piscine.
Pour conclure pensez à bien vous renseigner a votre mairie. Il pourrons déjà dégrossir avec vous dans quel cas vous êtes. Et vous donnerons également la liste des pièces a fournir pour la déclaration piscine. Si cela vous parait trop compliqué n’hésitez pas à vous faire accompagner par un professionnel. Comme par exemple un dessinateur en bâtiment. C’est le succès pour bien déclarer sa piscine.